Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSSA NOVA ROMANS
BLESES PATRICK
VELATA JEAN, VICTOR

Numéro de dépôt :
96636521
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2006

Présentation de la marque BOSSA NOVA ROMANS

Déposée le 25 juillet 1996 par BLESES PATRICK et VELATA JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSSA NOVA ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Les déposants sont BLESES PATRICK , domicilié(e) 130, LA ROYANNE RESIDENCE, 26100 ROMANS SUR ISERE - France et VELATA JEAN, VICTOR, domicilié(e) LE TRIANON - COTE GARENNE, 26100 ROMANS SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BLESES - France.

La marque BOSSA NOVA ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSA NOVA ROMANS est expirée depuis le 25 juillet 2006.

BLESES PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GILLES , REPUBLICA BANANA , MPB DIFFUSION


BLESES PATRICK - 130, LA ROYANNE RESIDENCE, 26100 ROMANS SUR ISERE - France

VELATA JEAN, VICTOR - LE TRIANON - COTE GARENNE, 26100 ROMANS SUR ISERE - France


PATRICK BLESES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

- Cuir et imitations de cuir, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.